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Comptes rendus

Procès verbaux des délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations 

  • 35/18.06.2025 Présentation du rapport d'activités 2024 de la CAVBS
  • 36/18.06.2025 Fixation par accord local du nombre et de la répartition des sièges au Conseil communaitaire de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône dans la perspectivre du renouvellement général des conseil municipaux
  • 37/18.06.2025 Revalorisation des tarifs de l'accueil de loisirs
  • 38/18.06.2025 Présentation du rapport d'activités 2024 de la commune

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 24/15.05.2025 Demande de subvention AVOC
  • 25/15.05.2025 Subvention au RASED pour l'année 2024/2025
  • 26/15.05.2025 Fourniture et pose de jeux extérieurs
  • 27/15.05.2025 Demande de subventions pour la création de deux aires de jeux
  • 28/15.05.2025 Convention avec le SYDER pour le versement des CEE
  • 29/15.05.2025 Demande de subvention au titre des amendes de police
  • 30/15.05.2025 Réfection de deux terrains de tennis
  • 31/15.05.2025 Réfection de vitraux de l'église
  • 32/15.05.2025 Prestation de mise en place d'un réseau fibre entre les bâtiments communaux
  • 33/15.05.2025 Changement du réseau de téléphonie fixe des bâtiments communaux
  • 34/15.05.2025 Revalorisation du tarif de restauration scolaire

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 19/17.04.2025 Avis sur dossier d'enquête publique de construction d'une cellule de stockage par Bulteau
  • 20/17.04.2025 Régularisation d'emprise foncière le long de la parcelle cadastrée section AC n°253 et nomination notaire
  • 21/17.04.2025 Attribution du marché de travaux de voirie
  • 22/17.04.2025 Convention d'occupation du domaine public avec l'Agglomération pour le parc relais
  • 23/17.04.2025 Convention de partenariat avec le football club de Denicé Arnas

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 10/19.03.2025 Présentation du compte rendu annuel d'activités de la ZAC des Prés du Marverand pour 2024 et prolongation du protocole de liquidation
  • 11/19.03.2025 Adoption du compte financier unique 2024
  • 12/19.03.2025 Informations sur les formations des élus, les ratios financiers et les emprunts garantis
  • 13/19.03.2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
  • 14/19.03.2025 Vote des taux des impôts directs
  • 15/19.03.2025 Budgétisation des charges du SYDER
  • 16/19.03.2025 Attribution des subventions pour 2025
  • 17/19.03.2025 Présentation annuelle des indemnités perçues par les élus
  • 18/19.03.2025 Adoption du budget primitif 2025

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 10/19.03.2025 Présentation du compte rendu annuel d'activités de la ZAC des Prés du Marverand pour 2024 et prolongation du protocole de liquidation
  • 11/19.03.2025 Adoption du compte financier unique 2024
  • 12/19.03.2025 Informations sur les formations des élus, les ratios financiers et les emprunts garantis
  • 13/19.03.2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
  • 14/19.03.2025 Vote des taux des impôts directs
  • 15/19.03.2025 Budgétisation des charges du SYDER
  • 16/19.03.2025 Attribution des subventions pour 2025
  • 17/19.03.2025 Présentation annuelle des indemnités perçues par les élus
  • 18/19.03.2025 Adoption du budget primitif 2025

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Liste des délibérations 

  • 04/20.02.2025 Choix d'une convention de participation pour le risque santé et/ou le risque prévoyance et mandat au CDG69 pour mener la procédure.
  • 05/20.02.2025 Avis de la commune sur le plan de mobilité  des territoires lyonnais
  • 06/20.02.2025 Prix de la ville d'Arnas pour les compétitions équestres
  • 07/20.02.2025 Rétrocession des parcelles de voirie de la ZAC des Prés du Marverand
  • 08/20.02.2025 Aménagements de sécurité sur la Rue du Moulin de Tuet
  • 09/20.02.2025 Acquisition de deux bennes pour le service technique

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 01/16.01.2025 Rapport et débat d'orientations budgétaires pour 2025
  • 02/16.01.2025 Convention d'usage avec le Conservatoire des Espaces Naturels
  • 03/16.01.2025 Convention de coopération avec le Conservatoire des Espaces Naturels pour le Marais de Boistray

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 72/19.12.2024 Avis sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme loal de l'habitat
  • 73/19.12.2024 Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal
  • 74/19.12.2024 Convention de mutualisation avec la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône pour l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols
  • 75/19.12.2024 Décision modificative n°6 du budget 2024
  • 76/19.12.2024  Acceptation de la subvention au titre des amendes de police
  • 77/19.12.2024 Acceptation de la subvention du Département pour la rénovation thermique de la salle Renoir
  • 78/19.12.2024 Modification du tableau des effectifs
  • 79/19.12.2024 Avenants à la convention de transmission électronique des actes au contrôle de légalité

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Liste des délibérations 

  • 59/18.11.2024 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du servcie de l'eau potable du syndicat des eaux du Centre Beaujolais au titre de l'année 2023.
  • 60/18.11.2024 Modification du régime indemnitaire de la filière police municipale.
  • 61/18.11.2024 Modification des modalités de participation de l'employeur à la protection sociale des agents dans le cadre de la convention souscrite par le centre de gestion du Rhône pour le risque "Prévoyance".
  • 62/18/.11.2024 Décision modificative n°5 du budget 2024.
  • 63/18.11.2024 Convention de gestion avec SNCF Réseau pour le pont de la route d'Herbain.
  • 64/18.11.2024 Revalorisation des tarifs municipaux, des tarifs de location des salles et des prix des prestations des services techniques pour 2025.
  • 65/18.11.2024 Modification du règlement intérieur du cimetière.
  • 66/18.11.2024 Convention avec AXA pour une proposition de mutuelle communale.
  • 67/18.11.2024 Admission en non-valeur.
  • 68//18.11/2024 Ecritures comptables liées à la dissolution du syndicat des collèges du secteur de Villefranche.
  • 69/18.11.2024 Avenant n°1 au marché de gestion et animation des accueils périscolaires et extrascolaires.
  • 70/18.11.2024 Redevances d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.
  • 71/18.11.2024 Mise en place d'une redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz.

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Liste des délibérations 

  • 51/17.10.2024 Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau potable, assainissement et déchets de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au titre de l’année 2023
  • 52/17.10.2024 Actualisation de la convention d’adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du centre de gestion du Rhône
  • 53/17.10.2024 Validation de la mise en œuvre du Fonds Chêne 2 – Appel à projets ACTEE
  • 54/17.10.2024 Convention de partenariat avec pour une mutuelle communale
  • 55/17.10.2024 Convention de servitudes avec Enedis – parcelle AK56
  • 56/17.10.2024 Avenant n°3 au contrat de mandat pour la requalification de l’école élémentaire
  • 57/17.10.2024 Adhésion à un contrat d’assurance statutaire
  • 58/17.10.2024 Subvention exceptionnelle au Secours catholique pour les jardins chemin de Grange Vieille

 

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Liste des délibérations 

  • 44/19.09.2024 Actualisation des conventions avec le centre de gestion du Rhône pour les missions suivantes: médecine professionnelle et préventive, inspection, retraite, conseil en droit
  • 45/19.09/2024 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique proposé par le centre de gestion du Rhône
  • 46/19.09.2024 Avenant n°2 au contrat de mandat pour l'extension du groupe scolaire
  • 47/19.09.2024 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Oasis
  • 48/19.09/2024 Modification de la délibération n°26/16052024 portant sur l'exonération fiscale pour les logements anciens ayant fait l'objet de travaux d'amélioration énergétique
  • 49/19/09/2024 Décision modificative du budget n°3
  • 50/19.09/2024 Adhésion au groupe de commande d'achat d'électricité du Syder

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 38/18.07.2024 Présentation du rapport d'activité 2023 de la commune
  • 39/18.07.2024 Cession d'un bien communal - ancienne maison paroissiale
  • 40/18.07.2024 Modification du tableau des effectifs
  • 41/18.70.2024 Convention de mise à disposition partielle d'un agent de prévention
  • 42/18.07.2024 Décision modificative n°2 du budget
  • 43/18.07.2024 Modification de la délibération d'attribution de subvention pour l'achat d'un vélo

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 31/20.06.2024 Présentation du rapport d'activité 2023 de la CAVBS
  • 32/20.06.2024 Attribution du marché de fourniture de repas de restauration scolaire
  • 33/20.06.2024 Revalorisation du tarif de restauration scolaire
  • 34/20.06.2024 Revalorisation des tarifs périscolaires et extrascolaires
  • 35/20.06.2024 Nomination de l'école maternelle d'Arnas
  • 36/20.06.2024 Modification du tableau des effectifs : régularisation de postes
  • 37/20.06.2024 Modification du tableau des effectifs : création d'un poste à temps non complet

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 24/16.05.2024 Avis sur le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire sur le projet de la ZAC Beau Parc
  • 25/16.05.2024 Renouvellement d'une délibération fiscale d'exonération pour les logements anciens ayant fait l'objet de travaux d'amélioration énergétique
  • 26/16.05.2024 Décision modificative du budget n°1
  • 27/16.05.2024 Mise en place du télétravail
  • 28/16.05.2024 Nouveau bail du restaurant Les Sarments
  • 29/16.05.2024 Attribution d'une prestation de rénovation thermique de la salle Renoir
  • 30/16.05.2024 Complément d'attribution de subvention

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 13/18.04.2024 Présentation du compte rendu annuel de concession 2023 de la ZAC des Prés du Marverand
  • 14/18.04.2024 Présentation du rapport d’activités 2023 de Beaujolais Saône Aménagement
  • 15/18.04.2024 Présentation du rapport d’activités 2023 de Beaujolais Saône Expansion
  • 16/18.04.2024 Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant
  • 17/18.04.2024 Modification du RIFSEEP
  • 18/18.04.2024 Convention d’occupation du domaine public pour le mât de la station-service
  • 19/18.04.2024 Attribution des subventions aux associations pour 2024
  • 20/18.04.2024 Versement d’une avance à la coopérative scolaire de l’école élémentaire
  • 21/18.04.2024 Demande de subvention au titre des amendes de police
  • 22/18.04.2024 Demande de subvention au Département du Rhône pour les travaux de changement de la pompe à chaleur de la salle Renoir
  • 23/18.04.2024 Convention de soutien par Citeo dans la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 04/14.03.2024 Vote du compte administratif 2023 et information sur les formations des élus
  • 05/14.03.2024 Vote du compte de gestion 2023
  • 06/14.03.2024 Affectation du résultat 2023
  • 07/14.03.2024 Vote des taux des impôts directs pour 2024
  • 08/14.03.2024 Budgétisation des charges du Syder
  • 09/14.03.2024 Présentation annuelle des indemnités perçues par les élus
  • 10/14.03.2024 Vote du budget primitif 2024
  • 11/14.03.2024 Présentation de la liste des subventions versées, du tableau des emprunts garantis et des ratios financiers
  • 12/14.03.2024 Convention avec le CAUE pour un accompagnement sur le confortement du centre bourg

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 02/15.02.2024 Avis sur le plan de prévention des risques naturels inondation du Nizerand et du Morgon
  • 03/15.02.2024 Convention de servitudes avec Enedis

Compte-rendu

Liste des délibérations 

  • 01/18.01.2024 Rapport et débat d'orientations budgétaires pour 2024

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